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La gestion prévôtés de Bavay et Maubeuge de 1354 à 1368

dimanche 26 août 2012, par ljallamion

La gestion prévôtés de Bavay et Maubeuge de 1354 à 1368

 Prévôtés de Bavay et Maubeuge de 1354 à 1368

En 1354 le Hainaut est dirigé par Marguerite d’Avesnes depuis 1345, elle régnera jusqu’à sa mort en 1356. Son fils, Guillaume III de Bavière lui succède, mais pris d’accès de folie dès 1358, il se révèle être incapable de diriger le comté. La régence est alors confiée à Aubert ou Albert, qui deviendra comte à la mort de son frère en 1389.

Le domaine constituait, avant l’apparition de l’impôt au sens moderne du terme, l’ensemble des biens, droits et revenus qui permettaient au prince de vivre. A la fois vaste et complexe, le domaine ne peut être géré par le seul seigneur, un personnel nombreux et compétent est nécessaire. A la fin du 14ème siècle, on est déjà loin des tâtonnements administratifs des 12èmeet 13èmesiècle, le rôle de chacun est défini avec précision. Si le comte semble avoir un rôle effectif dans la gestion domaniale, c’est aidé par le grand conseil, qu’il traite des question relatives au domaine.

Le receveur général doit assurer la gestion du trésor et coordonner l’administration domaniale, il rend ses comptes devant ce conseil. Il a avant tout un rôle de comptable et de percepteur et, selon les besoins, il perçoit ou verse blé, avoine ou argent, en numéraire ou lettres de quittance. Il est chargé, le cas échéant, de rembourser les sommes nécessaires au bon fonctionnement du domaine avancées par ses subordonnés. L’entretient des biens seigneuriaux sont sous sa responsabilité, ainsi sa présence apparaît presque systématiquement lors des travaux de réfection des moulins, pont ou autres édifices. Son intervention est manifeste au niveau local, c’est lui qui prend les décisions et met en valeur le domaine, il afferme les biens et droits du comte. Le receveur peut être amené à présenter des pièces justificatives comme les comptes de ses subordonnés.

Pour faciliter la gestion administrative et judiciaire, le Hainaut est divisé en plusieurs circonscriptions territoriales, les prévôtés. Cependant, à la fin du 14ème siècle le prévôt n’intervient plus dans la gestion domaniale, il ne s’occupe plus que de la justice qui constitue une recette bien distincte . Il en va de même pour les maires qui ont pourtant contrôlé jusqu’au 13ème siècle la gestion locale des affaires princières. C’est le lieutenant du receveur qui gère le domaine au niveau de la prévôté. Outre prévôts et lieutenants, le receveur général semble avoir sous son autorité le maître veneur, le maître pécheur, le maître des ouvrages et peut-être le receveur des mortemains et le bailli des bois.

Le receveur des mortemains percevait les droits de bâtardise et d’aubanité*. Le bailli des bois gère les forêts domaniales. Le maître des ouvrages évalue et négocie avec les artisans le tarif des travaux à effectuer, il gère aussi les achats de fournitures nécessaires aux chantiers.

Il tient une comptabilité des travaux qu’il remet au lieutenant du receveur de la circonscription concernée. Quant au maître pécheur, aussi dénommé maître des eaux, il gère l’ensemble des viviers du comte, il garantit ainsi un approvisionnement régulier de la cour en poisson, mais il surveille aussi le niveau d’eau de ceux-ci. La tâche du maître des eaux est complexe : les viviers sont souvent constitués par la retenue d’eau d’un moulin, et si un niveau minimum doit être conservé pour le poisson, il faut aussi un débit suffisant pour faire fonctionner la machinerie.

En 1354, des comptes sont tenus par domaine et jusqu’en 1362 ceux-ci sont confiés à un seul officier par prévôté. L’existence de deux circonscriptions n’est pourtant pas remise en cause, elles demeureront distinctes jusqu’à la suppression de l’institution à la Révolution.

Les raisons de ce regroupement, qui semble correspondre à une réforme administrative reste obscure. Celui-ci pourrait s’expliquer par la faiblesse des revenus du domaine de Bavay en comparaison avec Maubeuge, on aurait alors fait l’économie d’un officier.

Les lieutenants du receveur

Ils ont, à une échelle locale, des attributions similaires à celles du receveur général, exception faite qu’ils n’ont pas le pouvoir décisionnel. Le lieutenant à un rôle de comptable et de percepteur, mais il ne fixe pas les recettes et dépenses qui sont de l’initiative du receveur général. Il entretient les bâtiments domaniaux et supervise l’exécution des travaux et des corvées.

Selon les ordres, il effectue des achats de blé, vin ou autres victuailles pour la cour. Sa fonction l’amène à de nombreux déplacements : Il est amené régulièrement à rencontrer son supérieur, pour porter les sommes dues, se renseigner sur les décisions du conseil et lui rendre ses comptes . Il doit aussi l’accompagner lors de l’audition des grands comptes devant la cour. Il vérifie le bon déroulement des chantiers et travaille en étroite collaboration avec le maître des ouvrages, il finance les travaux et règle les achats de fournitures négociés par le maître des ouvrages. Percepteur, il doit se rendre sur place pour recevoir les différents droits, les sommes étant le plus souvent quérables et non portables.

Le lieutenant gère les prélèvements domaniaux de sa prévôté. Une partie est reversée au receveur ou, selon les besoins de la cour, livrée directement à Mons, Valenciennes ou Le Quesnoy.

Une partie des prélèvements en nature, particulièrement avoines et blés , est stockée sur place par le lieutenant. Elle est destinée aux besoins ultérieurs, sera revendue en période de disette ou acheminée vers le château comtal. Le lieutenant préfère souvent substituer ces prélèvements en nature, capons et pains, par leur équivalent en numéraire. En effet, il est chargé de percevoir un grand nombre de volaille, qu’il doit faire acheminer, non sans pertes, vers les résidences princières ou faire stocker à ses frais.

L’office de Lieutenant présente un caractère public au sens contemporain du terme. A la fin du 14ème siècle la recette ne rétribue plus celui qui la perçoit, puisqu’elle n’est plus affermée. L’officier prélève ses frais, papier, avoine pour son cheval et son salaire sur la recette, mais c’est sous l’étroit contrôle du receveur.

Les comptabilités sont le reflet du travail de ces lieutenants, elles étaient destinées au receveur général. Une fois utilisée, elles étaient classées dans le chartrier du château comtal de Le Quesnoy. C’est au court du 15ème siècle, puis du 17ème siècle, que des officiers furent chargés de recueillir l’ancienne comptabilité du Hainaut pour la verser dans les archives de la chambre des comptes.

Organisés en cahiers, d’un format non standardisé, ces comptes sont très propres. Les pages sont clairement organisées, des colonnes séparent le texte, les nombres, et parfois les unités. Le papier moins résistant n’est utilisé uniquement que dans les cahiers des parties, les autres comptes sont en parchemin.

Afin de faciliter la lecture des comptes, les sommes sont toujours détachées du reste, un dessin de main permet de repérer rapidement les totaux. Les sommes portent souvent un numéro pour permettre les renvois. Quelques symboles, cercles ou croix apparaissent dans les marges, leurs significations sont inconnues.

Différentes monnaies et unités de capacités

Dans la tenue des comptes, nous rencontrons trois monnaies. La livre tournois, blanche et ciertain , toutes se subdivisent en 20 sols ou 240 deniers. Elles ont pour rapport : 15 s. tournois = 14 s. blancs 18 d. ciertains = 15 d. tournois. Le mouton flamand, aussi connu sous le nom de florin ou double, apparaît régulièrement dans les textes. Son cours est irrégulier.

Nous voyons aussi apparaître le mouton de Brabant, qui vaut 38 sols tournois en décembre 1367. Quelques mentions de francs de France sont précisées. Son cours entre 1364 et 1366 est stable à 25 sols tournois, puis sa valeur monte à 34 sols en 1367 pour redescendre à 28 sols en 1368. Il en est de même de l’écu Johannes, monnaie française, avec une valeur de 18 sols tournois.

Les unités de capacité sont aussi problématiques que les monnaies en raison de leur caractère parfois très local. Si à Maubeuge la mesure montoise s’est imposée, le système local subsiste à Bavay. Le muid montois vaut 6 rasières, celui de Bavay se subdivise en 12 rasières, ou 8 witels .

Une rasière vaut 3 coupes et le witel vaut 2 setiers. Certains comptes utilisent aussi le muid valenciennois de 8 rasières. Une rasière équivaudrait à 53,4 litres. Les quantités de vin vendues dans la région de Bavay sont mesurées en lots. La livre apparaît une seule fois pour mesurer de la cire.

Une livre de Bavay équivaut à 467 grammes. Le quarteron est aussi employé, il correspond le plus souvent au quart de centaine, soit 25 unités.